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Le comité d’audit s’assure que la direction présente une information financière fiable et ponctuelle de l’Ordre et il s’assure de l’intégrité et de la mise à jour des systèmes de contrôle et de gestion de cette information. Il veille également à ce que la direction satisfasse à toutes les exigences légales et réglementaires. Il évalue les principaux risques et s’assure que des mesures sont en place pour les prévenir et les gérer.
Composition du comité
Marie-Ève Lacroix, erg. Présidente du comité Nathalie Barbeau, erg. Administratrice élue Renaud Gilbert, erg. Administrateur nommé Alexandre Nadeau, erg. Membre d'office -
Le comité des ressources humaines soumet à l’approbation du Conseil d’administration des politiques et des programmes favorisant une gestion saine et dynamique du personnel. Il s’assure de la préparation et de l’analyse des travaux réalisés par la direction ainsi que de la mise en place et du suivi des décisions du Conseil d’administration en matière de ressources humaines.
Composition du comité
Élise Jobin, erg. présidente du comité Marie-Ève Lacroix, erg. administratrice élue Patrick Meunier administrateur nommé Alexandre Nadeau membre d'office -
Le comité de la formation des ergothérapeutes est un comité consultatif ayant pour mandat d’examiner les questions relatives à la qualité de la formation des ergothérapeutes, et ce, dans le respect des compétences respectives et complémentaires de l’Ordre, des établissements d’enseignement universitaire et du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (MEES).
Composition du comité
Représentants de l’Ordre
Nicole Charpentier, erg. Secrétaire générale et présidente du comité Marie France Jobin, erg., MBA Directrice du développement et de la qualité de l'exercice Représentantes du bureau de la coopération interuniversitaire (BCI)
Susanne Mak, erg. Université McGill Brigitte Vachon, erg. Université de Montréal Représentants du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (MEES)
Catherine Bouchard Marie-Claude Riopel, suppléante Représentant de l’Ordre invité
Alexandre Nadeau, erg. Président Représentants des programmes universitaires invités
Johanne Higgins, erg. Université de Montréal Dominique Giroux, erg. Université Laval Éric Constantin, erg.
Valérie Poulin erg.
Université de Sherbrooke
Université du Québec à Trois riviere
Membres de l’Ordre invités
Mathieu Carignan, erg. Sandrine Gagné-Trudel, erg. -
Le comité d’admission a pour mandat d’analyser les demandes de permis et de prendre les décisions appropriées. Plus précisément, il évalue la compétence des personnes qui demandent la délivrance d’un permis alors qu’elles satisfont aux conditions depuis un nombre d’années supérieur à celui prévu au Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre des ergothérapeutes du Québec. Le comité évalue aussi la compétence des personnes qui demandent leur inscription au tableau de l’Ordre alors qu’elles sont titulaires d’un permis sans être inscrites au tableau depuis plus de trois ans. Finalement, le comité d’admission a la responsabilité d’étudier les demandes de reconnaissance d’une équivalence et de prendre les décisions appropriées.
Composition du comité
Membres
Martin Presseau, erg. président., président et secrétaire ; Joanny Beauchamp, erg; Joelle Bérubé-Dufour, erg; Nathalie Breault, erg; Katie Emond, erg. ; Véronique Landry, erg. ; Nadine Larivière, erg. Josée Laurendeau, erg. ; Alaide Moraes, erg. ; Évaluateurs
Sylvie Janelle, erg. ; Geneviève Michaud, erg. ; Bruno Ollivry, erg. Sous-comité d'évaluation des diplômes (depuis juin 2016)
Johanne Beaulieu, erg., Université de Montréal; Anne-Marie Brossard, erg., Université McGill; Pierre-Yves Therriault, erg., Université du Québec à Trois-Rivières. -
Le comité d’inspection professionnelle est chargé de la surveillance de l’exercice de la profession par les membres de l’Ordre. À cet effet, il procède notamment à la vérification des dossiers, des livres, des registres ainsi que des appareils et équipements relatifs à cet exercice.
Composition du comité
Membres
Nancy Boudrault, erg. Présidente du comité d’inspection professionnelle Sébastien Arbault, erg. secteur de la réadaptation, clientèle adulte Nathalie Archambault, erg. secteur de la pédiatrie, clientèle jeunesse Julie Asselin, erg. secteur de la pédiatrie, clientèle jeunesse Annie Dagenais, erg. secteur de la réadaptation, clientèle adulte Adam De Vito, erg. secteur de la santé mentale Rachel Eskanazi, erg. secteur des soins de longue durée Marylise Forget, erg. secteur des soins aigus Anouk Gauthier, erg. secteur des soins aigus Karine Hallée, erg. secteur de la réadaptation, clientèle adulte Isabelle Muloin, erg. secteur de la santé communautaire Julie Préville, erg. secteur de la santé communautaire Julie Rousseau,erg. secteur de la santé mentale Laurie Thibeault-Julien, erg. secteur de la pédiatrie, clientèle jeunesse Inspecteurs
Christine Allard, erg. Sébastien Arbault, erg. Julie Asselin, erg. Valérie Béliveau, erg. Amélie Bolduc, erg. Anny Briand, erg. Josée Coupal, erg. Isabelle Couture, erg. Mathieu Dumont, erg. Alexandra Héon, erg. Pascale Lafrenière, erg. Geneviève Larivée, erg. Brigitte Lefebvre, erg. Kevin Papineau, erg. Emilie Parent-Beauregard, erg. Annie Perraux, erg. France Poirier, erg. Anne-Marie Synnott, erg. Audrey Tousignant, erg. -
Le ou la syndic(que) et les syndic(que)s adjoint(e)s peuvent faire une enquête à la suite d’une information voulant qu’un(e) ergothérapeute ait commis une infraction aux dispositions du Code des professions, du Code de déontologie des ergothérapeutes ou des règlements de l’Ordre.
Ingrid Ménard, erg.,M.Sc.
Syndique
Isabelle Sicard, erg.,DESG.
Patrick Doyon, erg.,LL.B.
Syndic(que)s adjoint(e)s
Paule Langlois, erg. Syndique correspondante pour l’Est du Québec Expert(e)s au syndic
Noémie Cantin, erg. secteur de la pédiatrie Lucie Denoncourt, erg. secteur de la réadaptation professionnelle Monique Martin, erg. secteur de la réadaptation socioprofessionnelle-besoin en aide personnelle Julie Lahaie, erg. secteur du service à domicile Julie Dupont, erg. secteur de la pédiatrie Laurie Thibeault-Julien, erg. secteur de la facturation -
Le comité de révision a pour fonction de donner à toute personne qui le lui demande et qui a demandé au syndic la tenue d’une enquête, un avis relatif à la décision du syndic de ne pas porter une plainte devant le conseil de discipline.
Composition du comité
Eve Dulude, erg. présidente du comité Sébastien Pelletier, erg. Luc Bergeron, erg. Louise-Marie Brousseau administratrice nommée Sylvie Beauchamp membre suppléante -
Le conseil de discipline est saisi de toute plainte formulée contre un membre de l’Ordre pour une infraction commise en regard des dispositions du Code des professions, du Code de déontologie des ergothérapeutes ou des règlements adoptés par l’Ordre. Il peut également être saisi d’une plainte portée contre une personne qui était membre de l’Ordre au moment de cette infraction.
Les membres du conseil de discipline de l’Ordre sont tenus de respecter le Code de déontologie applicable aux membres des conseils de discipline des ordres professionnels. Toute personne qui a un motif de croire qu’un membre du conseil de discipline de l’Ordre (autre que le président) a fait défaut de respecter les devoirs et obligations apparaissant audit code peut porter plainte auprès du Conseil d’administration de l’Ordre. Pour se faire, il suffit de transmettre au secrétaire de l’Ordre une plainte écrite, exposant les motifs sur lesquels elle s’appuie.
Composition du comité
Julie Côté, erg. Hélène Laberge, erg. Nadine Lajeunesse , erg. Gérard De Marbre, erg. Julie Gabriele, erg. Johanne Beaulieu, erg. Secrétaire
Caroline Fortier Directrice des services juridiques -
À la demande d’un client qui a un différend avec un ergothérapeute, le conseil d’arbitrage procède à l’arbitrage d’un compte d’honoraires pour services professionnels non acquitté ou d’un compte acquitté en tout ou en partie lorsque la conciliation menée par le syndic n’a pas conduit à une entente entre les parties.
Composition du comité
Michel Villemaire, erg.
(Poste vacant) -
Le comité de la formation continue donne des avis sur les orientations en matière de maintien et de développement des compétences des ergothérapeutes, contribue à la mise en œuvre de ces orientations et analyse les besoins des ergothérapeutes en matière de formation continue. Il recommande la création d’activités répondant à ces besoins et évalue la qualité du programme de formation continue de l’Ordre, tout en recommandant les ajustements nécessaires.
Composition du comité
Jacynthe Massé, erg. Cheffe de la formation continue et secrétaire Chantal Viscogliosi, erg. Affiliée à un établissement d’enseignement universitaire Martin Presseau, erg. Employé de l’Ordre Samira Yazit, erg. Diplômée dans les sept dernières années Julie Côté, erg. Plus de dix années d’expérience -
Le comité d’orientation sur les colloques annuels de l’Ordre détermine la thématique principale de l’événement ainsi que son contenu détaillé. Il établit la liste des sujets à aborder et propose des conférenciers et conférencières. Il participe également au suivi du développement du contenu du colloque, à son évaluation, et donne son avis sur les aspects logistiques et organisationnels liés à l’événement.
Composition du comité
Jacynthe Massé, erg. Présidente du comité - cheffe de la formation continue Alexandre Nadeau, erg. Président de l'ordre Nathalie Thompson, erg. Chargée des affaires professionnelles Isabelle Roberge, erg. Administratrice élue -
Le comité des Prix étudie les candidatures soumises aux concours du programme des Prix de l’Ordre, recommande les lauréats au comité exécutif, analyse le processus de sélection des lauréats et propose les ajustements pertinents.
Composition du comité
Charlène François Présidente du comité Geneviève Côté-Leblanc, erg. Isabelle David, erg. Danick Jean-Vernet, erg. -
Le comité des Bourses et subventions étudie les candidatures soumises aux concours du programme des Bourses et subventions de l’Ordre, recommande les lauréat(e)s au comité exécutif, analyse le processus de sélection des lauréat(e)s et propose les ajustements pertinents.
Composition du comité
Charlène François Présidente du comité Marjorie Désormeaux-Moreau, erg. Université de Sherbrooke Alexandra Lecours, erg. Université du Québec à Trois-Rivières Isabelle Gélinas, erg. Université McGill Brigitte Vachon, erg. Université de Montréal Véronique Flamand, erg. Université Laval